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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES
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CLINICAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLINICAIR
APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3267149
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2024
CLINICAIR de APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES

Présentation de la marque CLINICAIR

Déposée le 8 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINICAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES domicilié(e) 16 Rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 933 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CLINICAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLINICAIR est expirée depuis le 8 janvier 2024.

APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA PROCESS , ISOLAIR , ata SURGICAL , ata MEDICAL , HYDRO PROCESS , DOPAIR


APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée - 16 Rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 340933548


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549427 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24

Inscription le 25 février 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°619317 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 25 février 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°619316 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631540 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631539 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Appareil de climatisation, de ventilation.